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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17181215

Catégorie "Membres honorifiques"



Composition
Membres honorifiques 		17190204(06)
Octroi aux héritiers du sieur Brun, troisième consul de Montpellier, décédé, de la gratification de 600 l. accordée à chaque consul en tant que membre honorifique des Etats Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement